Mentions légales

Mentions légales pour le site Douay-Collinse.fr.  Le site est un site édité par la SARL Douay Collinse, société au capital social de 75600 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Douai sous le numéro 307 712 547 et ayant son siège social situé 73 Rue de la république 59540 Caudry.

Les Gérants de Douay-Collinse sont : M. Frédéric Douay et Mme Marie-Beatrice Douay – Contact

Le site Internet https://www.douay-collinse.fr (le Site) est la propriété exclusive de la SARL Douay-Collinse.

Hébergement

La société OVH héberge le site. Ovh se situe au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FranceSAS au capital de 10 000 000 €RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A.

Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme ou encore les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de la SARL Douay Collinse. À ce titre es dispositions du Code de la propriété intellectuelle protège cette liste non exhaustive.

Enfin les internautes s’engagent à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

Commentaires

À ce jour 10/02/2021, les commentaires ne sont pas activés sur www.douay-collinse.fr

Mais si cela devait changer et que la SARL Douay-Collinse devait encourager les internautes à publier des commentaires sur le Site www.douay-collinse.fr, les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam. Et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

Responsabilité

La SARL Douay-Collinse décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site. Et qui pourrait entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Aussi, la SARL Douay-Collinse ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. Ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

Par ailleurs la présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la SARL Douay-Collinse et les propriétaires des autres sites, surtout en ce qui concerne le contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. En outre seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.